Soutenance de thèse - A long run perspective on urban water and sanitation infrastructure financing : essays in public finance

Mercredi, 1. Octobre 2014

Le 3 octobre, Olivier Crespi Reghizzi soutiendra sa thèse en histoire intitulée "A long run perspective on urban water and sanitation infrastructure financing : essays in public finance" à AgroParisTech (ENGREF – site Paris Maine – Amphi 7 - 19 avenue du Maine – Métro Montparnasse).

Résumé : Une analyse de long terme du financement des infrastructures urbaines d’eau potable et d’assainissement : essais en économie publique. Cette thèse analyse l'histoire du financement des infrastructures urbaines d’eau et d’assainissement en France et en Italie à travers le prisme de lecture de l’économie publique. Le secteur de l'eau en milieu urbain est hautement capitalistique et exige des infrastructures coûteuses et à très longue durée de vie. Financer ces infrastructures est un défi pour les décideurs publics, tant en Europe (où il est nécessaire de renouveler des infrastructures vieillissantes) que dans les pays en développement où l'expansion des infrastructures est nécessaire pour permettre l'accès à l'eau et à l’assainissement pour tous.
La thèse se compose de six essais indépendants qui ont été présentés à des conférences et des séminaires, puis envoyés à des revues et à des éditeurs internationaux en vue d’une publication.
Les trois premiers essais fournissent une analyse détaillée des modalités de financement des infrastructures d'eau et d’assainissement réalisées à Paris et Milan entre le 19ème siècle et les années 1920. Les infrastructures ont été financées par les deux municipalités grâce à des prêts et à des obligations municipales à taux fixe et à longue durée de remboursement. Dans un premier temps, les revenus endogènes (Tarifs selon l'OCDE) n'étaient pas suffisants pour couvrir les coûts totaux (y compris le remboursement de la dette) qui ont été partiellement couverts par des revenus exogènes c'est-à-dire par le budget municipal général (Taxes selon l'OCDE). Les municipalités avaient, en effet à l'époque, une grande autonomie financière : leurs revenus reposaient principalement sur de la taxation locale (Taxes selon l’OCDE) ; elles ne recevaient pas de subventions récurrentes de la part de l’Etat Central (Transferts selon l’OCDE). Dans un deuxième temps, les revenus endogènes étaient suffisamment élevés pour couvrir, à eux seuls, les coûts internes totaux du service public d’eau et d’assainissement. Deux autres facteurs ont permis d'absorber et de réduire une partie des coûts totaux: il s’agit de la forte inflation des années 1910-1930 et des instruments de captation de la plus-value foncière qui ont étés utilisés à Paris lors des rénovations urbaines Haussmaniennes.
Les essais quatre et cinq étendent l'analyse du service public d’eau et d’assainissement de Milan respectivement à la deuxième moitié du 20e siècle, et au temps présent. Un sixième essai compare les régimes institutionnels et les trajectoires passées et présentes des services urbains de l'eau en France et en Italie sur les thèmes du statut juridique, de la règlementation tarifaire et du financement des investissements.
En plus des six essais, la thèse comprend deux grandes parties introductive et conclusive. L'introduction discute d’abord les principales théories de l’économie publique applicable au financement des infrastructures publiques locales. Elle se concentre ensuite sur le secteur de l’eau et propose une matrice des choix à faire par les décideurs. Parmi ceux-ci: adhésion volontaire ou obligatoire? Coûts couverts par des revenus endogènes ou exogènes ? Nature fiscale ou non fiscale des revenus endogènes? Origine locale ou nationale des revenus exogènes ? Statut juridique de l’entité en charge du service? Partage des responsabilités entre les autorités locales et le gouvernement central ?
La conclusion reprend certains résultats issus des 6 essais et analyse l’évolution du secteur de l’eau en France et en Italie, à la lumière de la matrice des choix définie auparavant. Une analyse comparative du financement des infrastructures urbaines d’eau et d’assainissement dans la phase d'expansion initiale au sein d'autres pays (Royaume-Uni, Etats-Unis, Allemagne) a également été réalisée sur la base de la littérature existante.
Enfin, l’analyse historique réalisée fournit quelques éléments de réflexion qui visent à questionner et améliorer les politiques publiques d’aujourd'hui en Europe et dans les pays en développement.